Le logo « Acel Genesys » sont des marques déposées de Acel Genesys.
«L' aspect » et la « sensation » du site de Acel Genesys. sont une marque commerciale de Acel Genesys.; notamment l'assortiment des couleurs, la forme des boutons et tous les autres éléments graphiques.
VOUS N'ETES PAS AUTORISE à copier ou adapter le code HTML créé par Acel Genesys. pour générer toutes les pages appartenant à ce site. Les codes HTML sont également protégés par les législations en matière de droits d'auteur.
Tous les autres produits et marques commerciales mentionnés sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
Licence Limitée
Les Produits et Services sur ce site sont protégés par droit d'auteur et/ou toutes les autres législations sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée des produits, services et matériaux de ce site entraîne une violation de ces législations. Sauf mention explicite du contraire, Acel Genesys. et ses fournisseurs partenaires ne vous octroient aucun droit explicite ou implicite sous brevets, patentes, droits d'auteur, marques commerciales ou secrets commerciaux concernant tous les produits et services.
Sauf permission explicite, aucune section des informations et/ou des documents de ce site ne peut être reproduite sous quelque forme et quelque moyen que ce soit sans une autorisation écrite préalable de Acel Genesys..
Utilisation du Logiciel.
Le logiciel et la documentation qui l'accompagne disponibles en téléchargement électronique depuis ce Site sont la propriété protégée par droit d'auteur de Acel Genesys. et/ou de ses fournisseurs partenaires.
Utilisation de l'Information Disponible sur le Site
Sauf mention du contraire partout ailleurs sur ce Site, vous pouvez visualiser, télécharger et imprimer l'information disponible sur le site sous réserve des conditions énoncées ci-dessous.
Vous pouvez utiliser l'information et les documents disponibles uniquement à des fins personnelles, internes, non commerciales ou pour un besoin d'information.
Les documents et l'information ne peuvent pas être changés ou modifiés de quelque façon que ce soit.
Les documents et l'information ne peuvent en aucun cas être transmis ou distribués.
Vous n'êtes pas autorisé à enlever les notices d'explication du droit d'auteur et toute autre étiquette de propriété et de marques commerciales contenus dans les documents et l'information disponibles.
Acel Genesys. se réserve le droit d'annuler à tout moment et sans délai l'autorisation de visualiser, télécharger et d'imprimer les documents mis à disposition sur ce site.
Les droits qui vous sont accordés constituent une licence d'utilisation et non pas un transfert de titre.
Les droits spécifiés ci-dessus concernant la visualisation, le téléchargement et l'impression des documents et de l'information ne sont pas applicables à la conception graphique et à la présentation de ce Site. Les éléments de ce site sont protégés par toutes les législations commerciales appropriées et ne peuvent en aucun cas être copiés, reproduits ou imités totalement ou en partie, ainsi défini ci-dessus dans ce document.
Les spécifications et caractéristiques décrites peuvent être modifiées sans préavis.
La Boutique Acel Genesys
ZA - 1, route de Galluis
78940 - La Queue Lez Yvelines
France
SmartLabel est géré par ACEL Genesys
N° TVA : FR38400623039
N° Siret : 40062303900031
Téléphone : 01.34.86.45.56